Bienvenue sur la page des mentions légales de Thierry Rouge Photographie. Découvrez notre cadre juridique et notre engagement envers la transparence et la protection des données.

Site Internet

La navigation sur ce site est soumise au respect des présentes conditions d’utilisation et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet. En accédant aux informations mises à disposition par « Thierry rouge Photographie » sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Editeur

Ce site est édité par Thierry rouge

Hébergeur

Ce site est hébergé par Syntis (SIRET 41935606800033), dont le siège est situé au 3 Rue du Dr Gabriel Péri, 33300 Bordeaux, en France.

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française, quel que soit le lieu de son utilisation.

Données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 6 août 2004, les données personnelles collectées dans le cadre de ce site et qui font l’objet d’un traitement informatisé sont déclarées à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Les données ainsi collectées sont destinées exclusivement à « Thierry Rouge Photographie ». Par exception, dans certains cas, « Thierry Rouge Photographie » peut être amenée à communiquer ces informations à des tiers. « Thierry Rouge Photographie  » s’engage dans ce cas à vous en informer et à obtenir au préalable votre autorisation. En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l’adresse mentionnée en tête de ce document, ou écrivez-nous à contact@thierryrouge.com.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à « Thierry Rouge Photographie  » d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site

« Thierry Rouge Photographie  » se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. « Thierry Rouge Photographie  » ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, « Thierry Rouge Photographie  » décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de « Thierry Rouge Photographie  » en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation.

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de « Thierry Rouge Photographie  ». « Thierry Rouge Photographie  » se réserve le droit de demander que soit supprimé tout lien estimé non conforme à l’objet du présent site internet. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

« Thierry Rouge Photographie  » s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, « Thierry Rouge Photographie  » décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, « Thierry Rouge Photographie  » se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, « Thierry Rouge Photographie » ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Propriété Intellectuelle

Droit réservés

Toute représentation ou reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du CPI, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de l’entreprise « Thierry Rouge Photographie » est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Marques

Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés au titre du droit des marques. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.
Par ailleurs, le nom « Thierry Rouge Photographie  », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales associés sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où la société est implantée. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de « Thierry Rouge Photographie  ». Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.